Mentions Légales Les P’tits grains de Lisette



Article 1 – Informations légales

En vertu de l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Le site Les P’tits grains de Lisette est édité par :
Couveuse Cosens, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 2A rue de Rome 13001 Marseille, et immatriculée au Sous CAPE COSENS N° SIRET : 41936979800048.
Téléphone : 04.91.59.82.80/ Adresse e-mail : info@cosens.fr
Le directeur de publication du site est : Cosens.
Le site Les P’tits grains de Lisette est hébergé par : Infomaniak, dont le siège est situé à l’adresse ci-après :
SA Avenue de la Praille 26 1227 Genève Suisse Numéro de téléphone : +41 (0)22 820 35 44

Article 2 – Présentation du site

Le site Les P’tits grains de Lisette a pour objet :
Blog de cuisine, de vie quotidienne et de voyage.
Cours en ligne : Atelier culinaire.

Article 3 – Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse e-mail suivante : lise@lesptitsgrainsdelisette ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à : Couveuse Cosens – 2A rue de Rome 13001 Marseille.

Article 4 – Confidentialité

En plus des présentes Conditions Générales, le site dispose d’une politique de confidentialité qui décrit la manière dont les données à caractère personnel sont traitées lorsque l’utilisateur se rend sur le site, ainsi que la manière dont les cookies sont utilisés.

En naviguant sur le site, l’utilisateur déclare avoir également pris connaissance de la politique de confidentialité susmentionnée.

Article 5 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus disponibles sur le site internet www.lesptitsgrainsdelisette.fr , envoyé par mail ou tout autre moyen de communication (notamment, les textes, images, vidéos, photos, sons, musiques, logiciels, recettes et plus généralement tout type de données) sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Les P’tits grains de Lisette sont titulaires des droits d’auteurs portant sur ces éléments. Les P’tits grains de Lisette sont également titulaires des droits reconnus par le Code de la Propriété Intellectuelle au producteur de bases de données, conformément aux articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Sont interdits, sans l’accord préalable et écrit des P’tits grains de Lisette toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, distribution, diffusion ou transfert sur un autre site de ces éléments, en intégralité ou partiellement.

Par exception à la règle posée ci-dessus, sont autorisées :

– la reproduction, la représentation et la publication des éléments du site Internet
www.lesptitsgrainsdelisette.fr aux fins d’illustrer un article de presse, après accord écrit des P’tits grains de Lisette (lise@lesptitsgrainsdelisette).

– la reproduction, la représentation et la publication des recettes proposées par Les P’tits grains de Lisette pour un usage exclusivement privé ou non commercial, sous réserve de respecter la paternité de la recette en indiquant, sur le support de diffusion ou de présentation de la recette et au bas de celle-ci, de façon apparente et lisible, la mention :
« Recette proposée par Les p’tits grains de Lisette” ».

Article 6 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels Les P’tits grains de Lisette n’exercent pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisées par l’éditeur, celui-ci décline toute responsabilité quant aux contenus qu’il est possible de trouver sur ces sites.

L’éditeur autorise la mise en place de liens hypertextes vers toute page ou document de son site sous réserve que la mise en place de ces liens ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires.

En outre, l’information préalable de l’éditeur du site est nécessaire avant toute mise en place de lien hypertexte.
Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Enfin, Les P’tits grains de Lisette se réservent le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si le site l’estime non conforme à sa politique éditoriale.

Article 7 – Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Le site Les P’tits grains de Lisette vous souhaite une excellente navigation !